Vous trouverez ci-dessous le compte rendu du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) du 15 mars 2018.
Cette réunion a été largement consacrée à la prévention des risques psychosociaux, au suivi des indicateurs de santé au travail et aux dispositifs d’accompagnement des agents. Les échanges ont également porté sur plusieurs situations individuelles ainsi que sur les actions engagées par la collectivité pour renforcer la prévention et améliorer les conditions de travail.
Sujets abordés
📝 Validation du précédent procès-verbal
- Adoption à l’unanimité du procès-verbal du CHSCT du 9 novembre 2017.
🧠 Lancement du diagnostic sur les Risques Psychosociaux (RPS)
- Présentation de la démarche confiée au cabinet Neeria.
- Validation de la méthodologie et de la création d’un comité de pilotage associant la direction, les organisations syndicales et la médecine de prévention.
- Le diagnostic doit aboutir à un plan d’actions intégré au Document Unique.
📊 Présentation de l’observatoire social 2016-2017
- Présentation des principaux indicateurs sociaux de la collectivité.
- Mise en avant des actions de maintien dans l’emploi et de l’accompagnement des agents, avec notamment plusieurs emplois tremplins créés et un suivi renforcé des situations individuelles.
📈 Présentation des chiffres de l’absentéisme
- Analyse de l’évolution de l’absentéisme sur la période 2011-2017.
- Hausse importante des déclarations d’accidents de travail en 2017, nécessitant une consolidation des données avant toute analyse définitive.
📋 Mise à jour du Document Unique
- Présentation de la procédure de révision du Document Unique d’évaluation des risques professionnels.
- Les directeurs et chefs de service seront mobilisés afin d’actualiser les évaluations des risques.
🤝 Journée locale d’actualité « Qualité de vie au travail »
- Retour sur la journée organisée par le CDG69 et la MNT.
- Présentation de la politique de prévention de la Ville de Meyzieu, reconnue comme une démarche innovante par les collectivités participantes.
❓ Questions diverses
Les échanges ont notamment porté sur :
- le suivi de plusieurs signalements liés aux risques psychosociaux ;
- l’accompagnement d’agents confrontés à des situations de souffrance au travail ;
- les procédures d’alerte en cas de risque suicidaire ;
- les visites médicales de reprise ;
- les restrictions médicales et leur impact sur l’organisation des services ;
- la prévention des maladies professionnelles et le développement d’une politique de prévention adaptée.
Les points marquants pour l’UNSA
Au cours de cette séance, l’UNSA est notamment intervenue sur :
la prévention des risques psychosociaux, en participant au lancement de la seconde phase du diagnostic RPS et à la création d’un comité de pilotage associant les représentants du personnel afin de construire un plan d’actions partagé.
l’accompagnement des agents en difficulté, les représentants de l’UNSA rappelant l’importance d’une prise en charge rapide des situations de souffrance au travail et d’un accompagnement individualisé avant que les situations ne se dégradent.
la reconnaissance des restrictions médicales, en soulignant la nécessité d’une meilleure information des agents et des encadrants afin de favoriser l’acceptation des aménagements de poste et de préserver le maintien dans l’emploi.
le suivi des visites médicales de reprise, les échanges mettant en évidence la nécessité d’améliorer la communication auprès des agents sur leurs droits et les dispositifs existants afin de faciliter leur retour dans de bonnes conditions.
l’analyse des données sociales de la collectivité, en soutenant le développement de l’observatoire social et le suivi de l’absentéisme comme outils d’aide à la décision pour renforcer les actions de prévention.
la continuité de la représentation des agents au sein du CHSCT, Roland MARION étant reconduit dans ses fonctions de représentant du personnel, garantissant ainsi la poursuite du travail engagé au sein de l’instance.
