Vous trouverez ci-dessous le compte rendu du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) du 24 novembre 2016.
Cette séance a principalement été consacrée au pilotage de la santé au travail, à la prévention des risques professionnels et à l’amélioration des conditions de travail des agents. Les échanges ont porté sur plusieurs actions concrètes en matière de sécurité, de prévention des risques psychosociaux, d’organisation du travail et d’accompagnement des agents.
Sujets abordés
📝 Validation du précédent procès-verbal
- Adoption à l’unanimité du procès-verbal du CHSCT du 14 septembre 2016.
- Point sur plusieurs dossiers en attente, notamment la sécurisation de certains équipements techniques.
🏟️ Inspection du complexe sportif de l’Octogone
- Présentation du rapport d’inspection.
- Mise en œuvre de plusieurs actions correctives : équipements de protection individuelle, formation au montage des échafaudages, amélioration des procédures de sécurité et réflexion sur l’entretien de la toiture végétalisée.
📒 Registres Santé et Sécurité au Travail
- Bilan du déploiement des registres dans les différents services.
- Échanges sur leur localisation, leur accessibilité et la nécessité de mieux informer les agents sur leur utilisation.
- Décision de renforcer la communication autour de ces outils de prévention.
🚑 Information des agents en cas d’accident
- Présentation d’un document de communication destiné à rappeler les démarches à effectuer en cas d’accident de service.
- Diffusion prévue à l’ensemble des agents et affichage dans les équipements municipaux.
⏱️ Temps de travail des agents annualisés
- Point d’étape sur les travaux engagés concernant l’annualisation du temps de travail à la Direction de l’Éducation.
- Annonce d’une réunion spécifique avec les organisations syndicales afin de poursuivre les échanges.
🏫 Extension de l’école maternelle Condorcet
- Information sur l’avancement des travaux et le calendrier de déménagement.
- Présentation de la nouvelle organisation des locaux et des modalités d’accompagnement des agents.
🧠 Diagnostic des risques psychosociaux (RPS)
- Point d’étape sur la démarche engagée.
- Présentation des premiers retours des agents et du taux de participation au questionnaire.
- Les échanges ont mis en évidence la nécessité de poursuivre la sensibilisation et de préparer les prochaines étapes du diagnostic.
❓ Questions diverses
Les discussions ont notamment porté sur :
- 🌡️ les problèmes de chauffage dans plusieurs bâtiments municipaux ;
- 🏢 l’aménagement de nouveaux locaux administratifs et syndicaux ;
- 💉 les procédures à suivre en cas d’exposition à des seringues usagées ;
- 🚪 plusieurs travaux de sécurisation dans différents équipements municipaux ;
- 🩺 le lancement d’un nouvel outil de gestion de la médecine préventive.
Les points marquants pour l’UNSA
Au cours de cette séance, l’UNSA est notamment intervenue sur :
lle suivi des inspections et des actions de prévention, Roland MARION, en qualité de représentant du personnel, participant au suivi des préconisations formulées lors des visites d’inspection et veillant à leur mise en œuvre effective.
la communication auprès des agents sur les risques professionnels, en soutenant la diffusion de nouveaux supports rappelant les conduites à tenir en cas d’accident ainsi que le rôle des référents sécurité dans les différents services.
l’amélioration de l’utilisation des registres Santé et Sécurité au Travail, les échanges soulignant la nécessité de mieux faire connaître ces registres, de faciliter leur accès aux agents et d’améliorer le traitement des observations qui y sont consignées.
la concertation sur l’annualisation du temps de travail, en prenant acte de l’ouverture de discussions avec les organisations syndicales afin de rechercher des solutions adaptées aux contraintes des agents de la Direction de l’Éducation.
la poursuite du diagnostic des risques psychosociaux, en soutenant une démarche associant les agents, la direction et les organisations syndicales afin d’identifier les facteurs de risques et de préparer un plan d’actions concret.
les conditions de travail dans les bâtiments communaux, Roland MARION interrogeant la collectivité sur l’avancement des travaux concernant les futurs locaux de la Direction de la Famille et des Solidarités ainsi que les nouveaux locaux syndicaux, afin de garantir de bonnes conditions d’accueil et de travail.