Vous trouverez ci-dessous le compte rendu du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) du 22 juin 2017.
Cette réunion, placée sous le thème du pilotage de la santé au travail, a permis d’aborder plusieurs dossiers structurants : prévention des risques professionnels, médecine préventive, accompagnement des agents, déclaration des accidents du travail et amélioration des conditions de travail dans plusieurs équipements municipaux. Plusieurs dispositifs destinés à renforcer la prévention et le maintien dans l’emploi ont également été présentés.
Sujets abordés
📝 Validation du précédent procès-verbal
- Adoption à l’unanimité du procès-verbal du CHSCT du 16 mars 2017.
🏢 Rapports d’inspection – Hôtel de Ville et structure des Gadelles
- Présentation des rapports d’inspection des services de maintenance de l’Hôtel de Ville et de la structure des Gadelles.
- Les échanges ont porté sur la sécurité des agents, les équipements de protection individuelle, les travaux à programmer et les conditions d’accueil dans les différents bâtiments.
- Les deux rapports ont été adoptés à l’unanimité.
🏆 Prix « Santé et Mieux-être au travail »
- Présentation de la candidature de la Ville au prix organisé par la MNT.
- Valorisation de la démarche participative engagée autour du Document Unique, de la prévention des risques psychosociaux (RPS) et de la formation des encadrants.
- Confirmation de la volonté de poursuivre les actions engagées malgré les contraintes budgétaires.
🩺 Réorganisation de la médecine préventive
- Présentation de la nouvelle organisation du service de médecine préventive.
- Mise en place d’un nouveau fonctionnement pour optimiser le suivi médical des agents.
- Rappel du caractère obligatoire des visites médicales et amélioration des procédures de convocation et de suivi.
🤝 Accompagnement individuel des agents
- Présentation des dispositifs de maintien dans l’emploi, de mobilité interne et d’accompagnement des agents confrontés à des difficultés de santé.
- Développement des emplois tremplins, du coaching professionnel et du soutien psychologique.
- Échanges sur le fonctionnement du comité médical et les délais de traitement des dossiers.
⚠️ Nouveau formulaire de déclaration des accidents
- Présentation d’une nouvelle procédure de déclaration des accidents du travail.
- Volonté d’harmoniser les pratiques et de mieux informer les agents ainsi que les encadrants sur les démarches à suivre.
🍽️ Projet Calabres
- Présentation du futur self de Calabres.
- Les échanges ont porté sur l’organisation des travaux, l’ergonomie des futurs locaux, les performances acoustiques et thermiques ainsi que les conditions de travail des agents pendant la période de transition.
Les points marquants pour l’UNSA
Au cours de cette séance, l’UNSA est notamment intervenue sur :
l’accompagnement des agents confrontés à des problèmes de santé, Roland MARION attirant l’attention du CHSCT sur la situation d’un agent en congé de longue maladie qui estimait ne pas bénéficier de l’accompagnement nécessaire pour préparer son retour à l’emploi.
le suivi des situations individuelles, Roland MARION insistant sur la nécessité de ne pas perdre de vue les agents les plus fragilisés et de leur proposer un accompagnement adapté jusqu’à leur reprise d’activité.
les moyens donnés aux encadrants pour mettre en œuvre les actions de prévention, les échanges soulignant que les formations engagées devront être accompagnées des moyens humains, matériels et financiers nécessaires pour être pleinement efficaces.
l’amélioration des procédures de déclaration des accidents du travail, en participant aux échanges visant à simplifier les démarches des agents, mieux informer les encadrants et harmoniser les pratiques au sein de la collectivité.
le développement d’une véritable politique de prévention, à travers la poursuite des actions engagées autour du Document Unique, des risques psychosociaux, de la médecine préventive et de la qualité de vie au travail.