Compte rendu CST du 15/01/2016

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu du Comité technique (CT) du 15 janvier 2016.
Cette réunion a permis d’aborder plusieurs sujets concernant l’emploi, la formation professionnelle, l’organisation du travail et l’évolution des services de la collectivité.

Les échanges ont notamment porté sur le développement du télétravail, l’évolution des entretiens professionnels, la création et la requalification de postes ainsi que plusieurs réorganisations de services. L’UNSA est également intervenue sur des sujets concernant directement les agents, notamment les postes de gardiens logés et les conséquences d’une réorganisation administrative sur les emplois concernés.

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Sujets abordés

📋 Approbation du précédent procès-verbal

  • Validation à l’unanimité du procès-verbal du Comité technique du 26 novembre 2015.

👶 Création d’un contrat d’avenir à la crèche Marie-Thérèse Eyquem

  • Création d’un emploi d’agent polyvalent en contrat d’avenir au sein de la crèche.
  • La collectivité constate une baisse de l’absentéisme depuis la mise en place de ce type de poste dans les structures petite enfance.
  • Le dispositif est cofinancé par l’État mais ne prévoit pas de garantie de titularisation à son terme.
  • Le rapport est adopté à l’unanimité.

🏠 Postes de gardiens logés pour nécessité absolue de service

  • Présentation de la liste des postes de gardiens bénéficiant d’un logement pour nécessité absolue de service.
  • L’UNSA s’est étonnée de l’absence du poste de gardien des Tamaris dans le rapport présenté.
  • La collectivité précise qu’un rapport spécifique concernant cette situation doit être présenté au conseil d’administration du CCAS.
  • Le rapport est adopté à l’unanimité.

🎓 Plan de formation 2016 et bilan 2015

  • Présentation du bilan des formations réalisées en 2015 et du plan de formation pour 2016.
  • 179 agents ont suivi au moins une formation auprès du CNFPT, soit environ un agent sur deux.
  • Le plan prévoit notamment des actions concernant la santé au travail, la prévention des risques psychosociaux et le coaching des agents rencontrant des difficultés sur leur poste.
  • Des formations sur la laïcité sont également prévues pour les agents intervenant dans certains quartiers.
  • Le bilan 2015 et le plan de formation 2016 sont adoptés à l’unanimité.

💻 Réflexion sur le télétravail

  • Présentation d’une première réflexion sur la mise en place du télétravail au sein de la collectivité.
  • Plusieurs questions restent à étudier : isolement des agents, maintien du lien avec les équipes, contrôle du temps de travail, sécurité informatique et adaptation des locaux.
  • La collectivité indique qu’il s’agit d’un travail de long terme nécessitant un cadre précis et transparent.
  • Les échanges évoquent également l’intérêt potentiel du télétravail pour certains agents rencontrant ponctuellement des difficultés physiques.
  • À ce stade, aucune décision définitive n’est prise et la réflexion doit se poursuivre.

📝 Entretiens professionnels annuels et fiches de poste

  • Présentation des nouveaux supports dématérialisés des entretiens professionnels annuels et des fiches de poste.
  • Les encadrants ont été formés à l’utilisation du nouvel outil.
  • Les fiches de poste doivent être présentées à chaque agent et signées lors de l’entretien professionnel.
  • Les échanges portent notamment sur la nécessité de faire apparaître les demandes de formation exprimées par les agents, y compris lorsque celles-ci ne sont pas retenues.
  • Les nouveaux supports sont adoptés à l’unanimité.

📑 Procédure des entretiens professionnels 2016

  • Présentation de la nouvelle procédure dématérialisée des entretiens professionnels.
  • La saisie doit désormais être réalisée directement dans l’outil informatique.
  • Les échanges portent sur la nécessité de préserver la qualité et le caractère relationnel de l’entretien malgré la dématérialisation.
  • La procédure est adoptée à l’unanimité.

🖥️ Requalification d’un poste d’animateur bureautique

  • Transformation du poste d’animateur bureautique en poste de technicien bureautique.
  • Cette évolution répond à la transformation des besoins de la collectivité, notamment en matière de réseaux, de câblage et d’infrastructures informatiques.
  • Le rapport est adopté à l’unanimité.

🎒 Création d’un poste d’animateur périscolaire

  • Création, à titre expérimental, d’un poste d’animateur périscolaire à temps non complet.
  • Cette création vise à répondre à l’augmentation des besoins liés à la réorganisation des rythmes scolaires.
  • Le poste doit également permettre de limiter le recours à des agents travaillant sur un faible nombre d’heures et avec des horaires très découpés.
  • Le rapport est adopté à l’unanimité.

🏢 Réorganisation administrative de l’action sociale et du CCAS

  • Présentation d’une nouvelle organisation du pôle administratif et comptable de la direction de l’action sociale et du CCAS.
  • La réorganisation prévoit une nouvelle répartition des missions comptables et administratives.
  • Deux postes statutaires sont supprimés dans le cadre de cette évolution, tandis qu’un poste auparavant supprimé est recréé à mi-temps et associé à d’autres missions de secrétariat.
  • Les agents concernés doivent bénéficier de formations par blocs de compétences.
  • L’UNSA a interrogé la collectivité sur la suppression du poste de comptable et sur les conséquences de cette réorganisation pour les agents concernés.
  • La collectivité précise que les missions comptables sont maintenues mais réparties sur deux autres postes.
  • La nouvelle organisation est adoptée à l’unanimité.

❓ Questions diverses

Les discussions ont notamment porté sur :

  • l’ajustement du tableau des effectifs pour un poste d’éducateur de jeunes enfants ;
  • les conditions d’installation des organisations syndicales dans de nouveaux locaux ;
  • la possibilité de revoir les modalités de prise des « jours du maire » ;
  • les conditions de recrutement des secrétaires des bureaux de vote ;
  • les jours de fractionnement et leur intégration dans les congés annuels.

Les points marquants pour l’UNSA

Au cours de cette séance, l’UNSA est notamment intervenue sur :

la situation des gardiens logés pour nécessité absolue de service, l’UNSA s’étonnant de l’absence du poste de gardien des Tamaris dans le rapport présenté et demandant que cette situation soit clarifiée.

les conséquences de la réorganisation du pôle administratif et comptable de l’action sociale et du CCAS, l’UNSA interrogeant la collectivité sur la disparition du poste de comptable et sur la nouvelle répartition de ses missions, afin de mieux comprendre les conséquences concrètes de cette évolution sur les agents.

la vigilance concernant les suppressions et transformations de postes, l’UNSA portant une attention particulière aux évolutions d’organisation susceptibles de modifier les missions, les responsabilités ou les conditions de travail des agents concernés.


Comme toujours, vos représentants UNSA restent à votre disposition pour répondre à vos questions et recueillir vos observations sur les sujets évoqués lors de ce Comité Social Territorial.

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