Vous trouverez ci-dessous le compte rendu du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) du 28 avril 2016.
Cette réunion a permis d’aborder de nombreux sujets liés à la prévention des risques professionnels et à l’amélioration des conditions de travail des agents. Les échanges ont notamment porté sur la réorganisation des missions de prévention, l’intégration de l’ergonomie dans le projet de la future cuisine centrale, le suivi des inspections de plusieurs services ainsi que sur l’analyse des accidents du travail.
Les représentants du personnel ont également porté plusieurs préoccupations concernant les conditions matérielles de travail, la prévention des accidents et l’accompagnement des agents confrontés à des situations difficiles.
Sujets abordés
📋 Validation du précédent procès-verbal
- Validation du procès-verbal du CHSCT du 19 novembre 2015.
- Une formation destinée aux membres du CHSCT est annoncée pour le mois de juin.
🛡️ Réorganisation des missions de prévention
- Présentation de la nouvelle organisation des missions relatives à la prévention, à la santé et à la sécurité des agents et des bâtiments.
- La collectivité prévoit de mieux distinguer les missions de prévention des risques professionnels de celles liées à la sécurité des établissements recevant du public, avec la création d’un poste de conseiller en prévention et qualité de vie au travail.
- Ce poste doit notamment permettre de renforcer l’accompagnement individuel des agents, le suivi de l’absentéisme et la prévention des risques psychosociaux.
🍽️ Étude ergonomique de la future cuisine centrale
- Présentation de la démarche ergonomique engagée dans le cadre du projet de conception de la nouvelle cuisine centrale.
- L’étude doit s’appuyer sur l’observation du travail réel, les échanges avec les agents et l’analyse des organisations existantes afin d’intégrer des préconisations directement dans le cahier des charges du futur équipement.
- Une restitution intermédiaire est envisagée lors d’un prochain CHSCT.
🏫 Inspection de l’école Condorcet
- Présentation du rapport d’inspection consacré aux conditions de travail au sein de l’école.
- Les échanges ont notamment porté sur les troubles musculo-squelettiques, l’utilisation de tabourets à roulettes, les risques de chute, l’humidité dans certains locaux et les températures élevées dans les restaurants scolaires.
- Plusieurs expérimentations et mesures d’amélioration doivent être engagées ou poursuivies.
📦 Inspection du magasin municipal
- Présentation du rapport d’inspection du magasin municipal à la suite de son réaménagement.
- Les échanges ont porté sur les protocoles de chargement et de déchargement, la prévention des risques liés aux manutentions, le travail isolé, les risques de chute et la surcharge de travail liée à un poste non remplacé.
- Le recrutement d’un nouveau magasinier est annoncé.
🚧 Inspection du service voirie et festivités
- Présentation des préconisations concernant les agents du service voirie et festivités.
- Les principaux sujets concernent la prévention du risque amiante, les troubles musculo-squelettiques, les risques de chute et la sécurité incendie.
- La nécessité de former les agents susceptibles d’être exposés à l’amiante est notamment mise en avant.
🚑 Analyse des accidents du travail
- Présentation de la nouvelle démarche d’analyse des accidents du travail à la suite d’une formation suivie par les membres du CHSCT.
- Les représentants du personnel sont répartis en trois groupes chargés d’analyser plusieurs accidents et de remettre une enquête et un rapport.
- Les accidents étudiés concernent notamment une chute dans une cour d’école, un accident survenu dans la cuisine de la résidence Les Tamaris et une chute dans une salle de repas en crèche.
- Les analyses doivent permettre d’identifier les causes profondes des accidents et de proposer des mesures de prévention adaptées.
❓ Questions diverses
Les échanges ont notamment porté sur :
- les restrictions médicales concernant le port de chaussures de sécurité ;
- les difficultés rencontrées entre des ATSEM et certains parents d’élèves ;
- l’accompagnement des agents confrontés à des agressions ou à des relations difficiles avec des usagers ;
- la communication avec les familles et le rôle de l’encadrement dans les situations conflictuelles ;
- la sécurisation de certains établissements municipaux.
Les points marquants pour l’UNSA
Au cours de cette séance, l’UNSA est notamment intervenue sur :
les conditions thermiques de travail dans les restaurants scolaires, Roland MARION proposant l’installation d’une climatisation face aux températures élevées rencontrées par les agents et rappelant qu’une solution similaire avait déjà pu être mise en œuvre dans un autre établissement après d’importants travaux.
l’analyse approfondie des accidents du travail, Roland MARION précisant l’organisation des représentants du personnel en trois groupes chargés d’intervenir directement sur les sites concernés, de mener une enquête et de produire un rapport sur les accidents étudiés.
la recherche des causes réelles des accidents, en participant à une démarche visant à dépasser le simple constat de l’accident pour analyser les conditions de travail, l’organisation, les équipements et les contraintes susceptibles d’avoir contribué à sa survenue.
les difficultés rencontrées par les ATSEM dans leurs relations avec certaines familles, Roland MARION alertant le CHSCT sur une situation difficile au sein d’une école entre des ATSEM et des parents, permettant d’ouvrir un échange sur la souffrance d’un agent et sur les solutions d’accompagnement pouvant être proposées.
l’accompagnement des agents confrontés à des situations conflictuelles, les échanges engagés à la suite de cette intervention ayant porté sur la médiation, la formation à la communication avec les parents et la nécessité pour l’encadrement de soutenir les agents face aux situations les plus difficiles.
la prévention des risques professionnels dans les services techniques et les établissements municipaux, à travers le suivi des inspections concernant les manutentions, les troubles musculo-squelettiques, le travail isolé, les chutes et le risque d’exposition à l’amiante.