Vous trouverez ci-dessous le compte rendu du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) du 19 novembre 2015.
Cette réunion a permis d’aborder de nombreux sujets liés à la prévention des accidents du travail et à l’amélioration des conditions de travail dans plusieurs services de la collectivité. Les échanges ont notamment porté sur la cuisine centrale, l’organisation du travail des ATSEM, les conditions d’exercice des animateurs et des gardiens d’école ainsi que sur le fonctionnement des registres de santé et de sécurité au travail.
Les représentants du personnel ont également porté plusieurs interrogations sur l’analyse des accidents, la prise en compte des situations de risques psychosociaux et le suivi d’agents confrontés à des situations de détresse.
Sujets abordés
📋 Validation du précédent procès-verbal
- Échanges sur la présentation des procès-verbaux et la désignation du secrétaire des représentants du personnel.
- Information sur la future diffusion d’un support destiné à mieux accompagner les agents victimes d’une agression.
🚑 Analyse des accidents du travail
- Présentation d’un nouveau tableau d’analyse des accidents du travail intégrant l’anonymisation et un suivi du nombre de jours d’arrêt.
- Plusieurs accidents sont étudiés afin d’identifier les causes et les actions de prévention à engager.
- Les membres du CHSCT se déclarent favorables à une formation à la méthode de « l’arbre des causes ».
👮 Rapport d’inspection de la Police municipale
- Point sur le rapport d’inspection du service de Police municipale et sur le suivi des observations précédemment formulées.
🍽️ Rapport d’inspection de la cuisine centrale
- Présentation détaillée des préconisations issues de l’inspection de la cuisine centrale et des restaurants scolaires.
- Les échanges ont porté sur les produits chimiques, les équipements de protection, le bruit, les manutentions, l’ergonomie des postes et les risques de chute.
- Plusieurs mesures sont annoncées : protocole de chargement et de déchargement, formations aux premiers secours, achat de matériels adaptés et réalisation d’études ergonomiques plus approfondies.
🧹 Conditions de travail des ATSEM
- Présentation du bilan des nouveaux horaires et de l’évolution des missions des ATSEM.
- Les modifications engagées visent notamment à réduire la fatigue et à alléger certaines charges de travail.
- Une attention particulière est portée à l’absentéisme, aux remplacements et aux situations individuelles rencontrées dans les écoles.
🍴 Organisation des restaurants scolaires
- Bilan de la mise en place des selfs dans deux restaurants scolaires.
- Les premiers retours des agents sont globalement positifs, notamment grâce à une plus grande variété des tâches et à l’amélioration de certains équipements.
- Des études complémentaires sont envisagées afin d’évaluer plus précisément l’impact de cette organisation sur les conditions de travail.
🎨 Conditions de travail des animateurs
- Présentation du bilan des conditions de travail des animateurs sur les temps périscolaires.
- Les échanges ont porté sur l’organisation des équipes, les taux d’encadrement, les manutentions, le bruit et les contraintes liées aux temps de repas.
- Plusieurs besoins en formation et en prévention sont identifiés.
🏫 Conditions de travail des gardiens d’école
- Présentation du bilan de l’organisation du travail et du planning annuel des gardiens.
- Les besoins concernent notamment les formations, les équipements pour les espaces verts, les manutentions et les procédures à suivre en cas d’incendie ou d’intrusion.
📖 Registres Santé et Sécurité au Travail
- Présentation d’un état des lieux des registres présents dans les services.
- Plusieurs registres sont peu utilisés, nécessitent une mise à jour ou sont absents de certains bâtiments.
- Une réflexion est engagée afin de mieux identifier ces outils et d’améliorer leur utilisation par les agents.
❓ Questions diverses
Les échanges ont notamment porté sur :
- la création de supports d’affichage consacrés à la sécurité ;
- l’anonymisation des échanges lors de l’analyse des accidents du travail ;
- le suivi des situations pouvant relever des risques psychosociaux ;
- le suivi d’une situation de détresse signalée concernant un agent ;
- la constitution de groupes de travail sur l’analyse des accidents et les registres de sécurité.
Les points marquants pour l’UNSA
Au cours de cette séance, l’UNSA est notamment intervenue sur :
le suivi concret des préconisations formulées lors des inspections, Roland MARION s’interrogeant notamment sur la fréquence insuffisante des interventions du prestataire chargé du nettoyage des hottes de la cuisine centrale, dans un contexte où les prestations réalisées étaient jugées insuffisantes.
l’analyse des accidents du travail et l’identification des agents en difficulté, Roland MARION proposant que l’anonymat soit réservé au compte rendu écrit et non aux échanges du CHSCT, afin que les représentants du personnel puissent disposer des informations nécessaires pour identifier les situations récurrentes et mieux accompagner les agents concernés.
la prise en compte des risques psychosociaux et des situations de détresse, Roland MARION demandant des précisions sur le suivi d’une situation particulièrement grave évoquée au sein de la collectivité, afin de s’assurer que l’agent concerné ait bénéficié d’un accompagnement adapté.
l’amélioration du fonctionnement du CHSCT, Roland MARION veillant à la reconnaissance du rôle du secrétaire des représentants du personnel et à une retranscription plus claire du fonctionnement de l’instance dans les procès-verbaux.
la prévention des accidents du travail, en soutenant le développement d’une méthode d’analyse plus approfondie des accidents et la formation des membres du CHSCT à « l’arbre des causes », afin de mieux identifier les facteurs à l’origine des accidents et de prévenir leur renouvellement.
les conditions de travail dans les services les plus exposés, à travers les nombreux échanges consacrés aux manutentions, aux troubles musculo-squelettiques, au bruit, aux équipements et à l’ergonomie des postes dans les cuisines, les écoles et les restaurants scolaires.agents.