Vous trouverez ci-dessous le compte rendu du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) du 9 novembre 2017.
Cette séance a été consacrée à plusieurs sujets majeurs en matière de prévention des risques professionnels, notamment le suivi des accidents du travail, la médecine préventive, les conditions de travail dans différents services municipaux ainsi que le lancement de nouvelles démarches visant à améliorer la santé et la sécurité des agents. Les échanges ont permis d’identifier plusieurs axes de progrès qui alimenteront les travaux des années suivantes.
Sujets abordés
📝 Validation du précédent procès-verbal
- Adoption du procès-verbal du CHSCT du 14 septembre 2017.
🏊 Inspection de la base nautique
- Présentation du rapport d’inspection.
- Point sur les mesures déjà mises en œuvre et les actions restant à engager, notamment concernant le stockage des carburants, les équipements de protection individuelle et l’organisation des locaux.
🩺 Rapport de la médecine préventive
- Présentation du bilan 2016.
- Échanges sur le suivi médical des agents, les troubles de la vision liés au travail sur écran, la prévention des addictions et les modalités d’accompagnement des agents en difficulté.
⚠️ Accidents du travail
- Présentation du travail engagé pour harmoniser les procédures de déclaration et de suivi des accidents.
- Décision de diffuser une note d’information destinée aux agents afin de clarifier les démarches à effectuer.
📊 Tableau des accidents du travail 2017
- Présentation du bilan des accidents recensés.
- Analyse de leur répartition, avec une vigilance particulière sur la Direction de l’Éducation, particulièrement concernée.
📈 Observatoire social
- Présentation reportée, les données disponibles étant encore incomplètes.
- Engagement de présenter une version consolidée lors d’un prochain CHSCT.
🚨 Exercice du droit de retrait
- Retour d’expérience sur une situation concernant un agent chargé du portage de repas à domicile.
- Reprise de l’activité après résolution de la situation et engagement d’une formation pour mieux gérer les situations conflictuelles.
❓ Questions diverses
Les échanges ont notamment porté sur :
- 🌡️ les difficultés de chauffage dans plusieurs bâtiments municipaux ;
- 🧹 les équipements mis à disposition des agents d’entretien ;
- 🐦 les nuisances causées par les pigeons à l’Hôtel de Ville ;
- 👮 les conditions de travail au sein de la Police municipale ;
- 🩺 l’organisation des visites médicales ;
- 🧑⚕️ l’arrivée d’une infirmière en médecine préventive ;
- 🧴 les risques liés à l’utilisation de produits désodorisants dans les locaux ;
- 🔧 plusieurs actions de prévention et d’amélioration des conditions de travail.
Les points marquants pour l’UNSA
Au cours de cette séance, l’UNSA est notamment intervenue sur :
les conditions de travail des agents de la Police municipale, Roland MARION alertant le CHSCT sur plusieurs difficultés relevées lors de la visite de l’instance : absence de système de retenue sur la banque d’accueil malgré les travaux réalisés, besoin d’une meilleure protection des agents et sous-effectif du service.
l’amélioration de l’organisation de la Police municipale, Roland MARION soulignant que la modification récente des horaires constituait un point positif pour les agents, tout en rappelant la nécessité de poursuivre les recrutements afin de renforcer les effectifs.
la prévention des accidents du travail, en soutenant la mise en place d’une procédure harmonisée d’analyse des accidents afin d’améliorer le retour d’expérience et de renforcer les actions de prévention dans l’ensemble des services.
le suivi des données relatives aux accidents du travail, les échanges rappelant l’importance de disposer d’indicateurs fiables pour mieux cibler les actions de prévention et identifier les secteurs les plus exposés.
la santé et les conditions de travail des agents, à travers les débats consacrés à la médecine préventive, à l’absentéisme, au droit de retrait et aux difficultés rencontrées dans plusieurs services municipaux.
l’amélioration des conditions matérielles de travail, en soutenant les demandes visant à résoudre durablement les problèmes de chauffage, à améliorer les équipements des agents et à supprimer progressivement l’utilisation de produits surodorants susceptibles d’avoir des effets sur la santé des personnels.