Vous trouverez ci-dessous le compte rendu du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) du 29 novembre 2018.
Cette séance a permis de faire un point d’étape sur plusieurs dossiers structurants en matière de santé, de sécurité et de qualité de vie au travail, notamment le projet relatif aux risques psychosociaux, les conditions matérielles de travail des agents ainsi que les réflexions engagées sur le télétravail. Les échanges ont également porté sur plusieurs problématiques concrètes remontées par les représentants du personnel afin d’améliorer les conditions de travail au quotidien.
Sujets abordés
📝 Validation du précédent procès-verbal
- Adoption du procès-verbal du CHSCT du 13 septembre 2018, après plusieurs demandes de modifications rédactionnelles formulées par les représentants du personnel.
🌡️ Chauffage des bâtiments municipaux
- Point sur les difficultés rencontrées dans plusieurs bâtiments.
- Présentation des actions engagées par les services techniques et échanges sur la nécessité d’améliorer la communication auprès des agents concernant les délais d’intervention.
📚 Inspection de la médiathèque
- Présentation du rapport d’inspection.
- Point sur l’avancement des préconisations, notamment concernant le mobilier et les équipements prévus au budget.
🧠 Avancement du projet Risques Psychosociaux (RPS)
- Validation du diagnostic.
- Lancement des groupes de travail autour de six thématiques (communication, accompagnement au changement, prévention des incivilités, intégration des nouveaux arrivants, travail transversal, simplification des circuits décisionnels).
- Présentation du calendrier conduisant à l’élaboration d’un plan d’actions.
🤝 Harcèlement moral et physique
- Débat autour de la prévention du harcèlement.
- Rappel des procédures de signalement et des rôles respectifs de la médecine de prévention et de la Direction des Ressources Humaines.
📊 Rapport annuel du CHSCT
- Présentation du premier rapport annuel consacré à l’hygiène, à la sécurité et aux conditions de travail.
- Présentation des objectifs en matière de prévention et de suivi des indicateurs de santé au travail.
💻 Télétravail
- Présentation de la réglementation applicable.
- Premiers échanges sur les conditions de mise en œuvre d’une expérimentation au sein de la collectivité et sur les garanties à apporter aux agents.
⏱️ Temps de travail
- Information sur le cadre réglementaire.
- Présentation des évolutions nationales et échanges sur les conséquences potentielles pour les collectivités.
❓ Questions diverses
- Renouvellement des trousses de secours.
- Formation SST et recyclages.
- Calendrier des prochaines réunions du CHSCT.
Les points marquants pour l’UNSA
Au cours de cette séance, l’UNSA est notamment intervenue sur :
les difficultés de chauffage rencontrées par les agents, en demandant un meilleur suivi des interventions techniques et une information plus régulière des personnels sur l’avancement des réparations afin de limiter les désagréments dans les bâtiments communaux.
le suivi du diagnostic des risques psychosociaux, Roland MARION s’interrogeant sur la manière dont les agents peuvent faire remonter leurs difficultés sans craindre de mettre en cause leur hiérarchie, rappelant ainsi l’importance de garantir une expression libre et sécurisée de la parole des agents.
la prévention des risques psychosociaux, en soutenant la poursuite des groupes de travail et l’élaboration d’un plan d’actions concret portant notamment sur les circuits décisionnels, la communication interne, l’accompagnement au changement et la prévention des incivilités.
la qualité du dialogue social, en veillant à ce que les remarques formulées sur les procès-verbaux et les rapports d’inspection soient correctement prises en compte afin de garantir une information fidèle des travaux du CHSCT.
la formation des agents aux premiers secours, Roland MARION attirant l’attention sur les retards constatés dans le recyclage des formations SST et demandant que les agents concernés puissent bénéficier des mises à jour réglementaires dans les délais prévus.
le développement de nouvelles organisations du travail, en participant aux échanges sur le futur cadre du télétravail et sur les évolutions de la réglementation du temps de travail, tout en rappelant la nécessité de préserver les conditions de travail des agents.